Article 14 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 05/09/2021 (Arrêté du 2 septembre 2021 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologue)

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 5 juin 2007

Art. 1, Art. 14, Sct. TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES ÉTUDES., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE II : ORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENT., Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE III : RÉGIME DES ÉTUDES., Art. 12, Art. 13

-Arrêté du 2 mai 2002 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologue