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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 août 2021 fixant la composition de la conférence régionale du sport et de la conférence des financeurs du sport à Mayotte)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 août 2021 fixant la composition de la conférence régionale du sport et de la conférence des financeurs du sport à Mayotte)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. A421-1