Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 juin 2016
Art. Annexe IV bis, Art. Annexe VI
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 juin 2016
Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V