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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 août 2021 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Vin de Savoie » ou « Savoie »)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 août 2021 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Vin de Savoie » ou « Savoie »)


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.