Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 août 2021 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2015 relatif à la périodicité et au contenu des visites médicales et de dépistage obligatoires prévues à l'article L. 541-1 du code de l'éducation)
A créé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 3 novembre 2015
Art. Annexe III
A créé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 3 novembre 2015
Art. 2-1
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 3 novembre 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe I, Art. Annexe II