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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 juillet 2021 portant modification de l'arrêté du 2 septembre 2020 portant modification de la condition de service en mer pour l'admission dans certains cursus de formations modulaires conduisant à la délivrance de certains diplômes de la formation professionnelle maritime)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 juillet 2021 portant modification de l'arrêté du 2 septembre 2020 portant modification de la condition de service en mer pour l'admission dans certains cursus de formations modulaires conduisant à la délivrance de certains diplômes de la formation professionnelle maritime)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 septembre 2020
Art. 2