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Article Annexe V AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 juillet 2010 portant approbation du cahier des charges type des autorisations d'exploitation de cultures marines sur le domaine public maritime)

Article Annexe V AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 juillet 2010 portant approbation du cahier des charges type des autorisations d'exploitation de cultures marines sur le domaine public maritime)

(Article 5.8 du cahier des charges)

Description des activités exercées dans le prolongement de l'activité principale (R. 923-9 2° du code rural et de la pêche maritime)


Liste des produits aquacoles issus de l'exploitation
Liste des produits complémentaires

Indication des lieux et des locaux

(le cas échéant, joindre un plan d'organisation des locaux)
Description générale de l'activité

(produits crus ou cuits, personnel dédié à l'activité)