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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 juillet 2021 portant publication de la liste des organismes de formation habilités à mettre en œuvre les formations requises pour les personnes exerçant une fonction de conducteur ou de convoyeur d'animaux vivants)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 juillet 2021 portant publication de la liste des organismes de formation habilités à mettre en œuvre les formations requises pour les personnes exerçant une fonction de conducteur ou de convoyeur d'animaux vivants)

I. - La liste des organismes de formation habilités, à compter du 1er septembre 2021 et jusqu'au 31 août 2026, à mettre en œuvre l'action de formation professionnelle continue en vue de l'obtention du certificat de compétence professionnelle des conducteurs et des convoyeurs et conformément à l'arrêté susvisé est fixée en annexe du présent arrêté. Elle est également consultable sur le site internet du Centre d'Enseignement Zootechnique - Bergerie Nationale de Rambouillet.

II. - L'habilitation se réfère à une ou plusieurs des catégories d'animaux suivantes :


- "bovin" ;

- "ovin/caprin" ;

- "équin" ;

- "porcin" ;

- "volailles".


III. - L'action de formation porte sur une à quatre catégories d'ongulés domestiques ("bovin", "ovin/caprin", "équin", "porcin") ou sur la catégorie "volailles".