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Article 27 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 juin 2021 fixant les prescriptions techniques générales applicables aux plans d'eau, y compris en ce qui concerne les modalités de vidange, relevant de la rubrique 3.2.3.0 de la nomenclature annexée à l'article R. 214-1 du code de l'environnement)

Article 27 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 juin 2021 fixant les prescriptions techniques générales applicables aux plans d'eau, y compris en ce qui concerne les modalités de vidange, relevant de la rubrique 3.2.3.0 de la nomenclature annexée à l'article R. 214-1 du code de l'environnement)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 août 1999
Art. 10, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Dispositions techniques spécifiques., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre III : Modalités d'application., Art. 9
- Arrêté du 27 août 1999
Art. 18, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Dispositions techniques spécifiques, Sct. Section 1 : Conditions d'implantation et de réalisation., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Section 2 : Vidange, évacuation des crues et entretien., Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Section 3 : Dispositions diverses., Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Chapitre III : Modalités d'application., Art. 16, Art. 17