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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 août 2021 fixant la liste des fonctions particulières des maîtres exerçant dans les établissements d'enseignement privés sous contrat prises en compte pour un avancement au grade de la classe exceptionnelle)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 août 2021 fixant la liste des fonctions particulières des maîtres exerçant dans les établissements d'enseignement privés sous contrat prises en compte pour un avancement au grade de la classe exceptionnelle)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2017
Art. 1, Art. 2