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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 7 août 2021 relatif à une dérogation temporaire accordée pour la quantité de cuivre applicable pour lutter contre le mildiou de la vigne)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 7 août 2021 relatif à une dérogation temporaire accordée pour la quantité de cuivre applicable pour lutter contre le mildiou de la vigne)


Par dérogation pour l'année 2021, en cas d'utilisation de produits phytopharmaceutiques contenant du cuivre et dont l'autorisation de mise sur le marché comporte la phrase Spe1 suivante : « Pour protéger les organismes du sol, ne pas appliquer ce produit ou tout autre produit contenant du cuivre à une dose annuelle totale supérieure à 4 kg cu/ha », cette phrase Spe1 est remplacée par la suivante : « Pour protéger les organismes du sol, ne pas appliquer ce produit ou tout autre produit contenant du cuivre à une dose annuelle totale supérieure à 5 kg cu/ha ».
Les autres conditions prévues dans les autorisations de mise sur le marché de chaque produit concerné contenant du cuivre doivent être respectées.