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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2014 relatif à la surveillance prudentielle sur base consolidée)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2014 relatif à la surveillance prudentielle sur base consolidée)


A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 3 novembre 2014
Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. 6