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Article 23 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
31/07/2021
(Arrêté du 13 juillet 2021 relatif au diplôme national supérieur professionnel d'artiste de cirque)
Données brutes
Article 23 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
31/07/2021
(Arrêté du 13 juillet 2021 relatif au diplôme national supérieur professionnel d'artiste de cirque)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.