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Article 3 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 juillet 2021 fixant la liste des campus des métiers et des qualifications labellisés conformément aux dispositions de l'arrêté du 26 septembre 2019 relatif au cahier des charges national pour l'obtention ou le renouvellement du label Campus des métiers et des qualifications)

Article 3 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 juillet 2021 fixant la liste des campus des métiers et des qualifications labellisés conformément aux dispositions de l'arrêté du 26 septembre 2019 relatif au cahier des charges national pour l'obtention ou le renouvellement du label Campus des métiers et des qualifications)

Les arrêtés des 12 avril 2016 et 20 septembre 2016 sont abrogés.

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 9 mars 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 9 février 2017
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 20 avril 2017
Art. 2