Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juillet 2021 portant adaptations des modalités d'organisation du baccalauréat général et technologique à compter de la session 2022)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 juillet 2019
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. null