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Article 10 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juillet 2021 portant adaptations des modalités d'organisation du baccalauréat général et technologique à compter de la session 2022)

Article 10 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juillet 2021 portant adaptations des modalités d'organisation du baccalauréat général et technologique à compter de la session 2022)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 juin 2019
Art. 3, Art. 7