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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juillet 2021 portant adaptations des modalités d'organisation du baccalauréat général et technologique à compter de la session 2022)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juillet 2021 portant adaptations des modalités d'organisation du baccalauréat général et technologique à compter de la session 2022)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juillet 2018
Art. 2, Art. 8-1


A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juillet 2018
Art. 2-1