Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juillet 2021 portant adaptations des modalités d'organisation du baccalauréat général et technologique à compter de la session 2022)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juillet 2018
Art. 2, Art. 8-1
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juillet 2018
Art. 2-1