Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juillet 2021 portant adaptations des modalités d'organisation du baccalauréat général et technologique à compter de la session 2022)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juillet 2018
Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juillet 2018
Art. 13, Art. 14
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juillet 2018
Art. 1, Art. 7, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juillet 2018
Art. 8