Article Annexe II AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 04/02/2007 au 25/12/2016 (Arrêté du 18 janvier 2007 relatif aux titres de formation professionnelle maritime pouvant être obtenus avec un contrat d'apprentissage maritime)

Certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture (arrêté du 8 septembre 2005).

Brevet d'études professionnelles maritimes de cultures marines (arrêté du 25 juillet 1997 modifié).

Baccalauréat professionnel, spécialité cultures marines (arrêté du 30 septembre 2004).