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A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 octobre 2020
\n Art. 1\n
\n

\n
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Le nombre total des emplois fonctionnels répertoriés dans les groupes énumérés à l'article 24 du décret du 31 juillet 2020 susvisé est fixé à trois cent cinquante-cinq emplois. Leur répartition, par groupe concerné, s'effectue comme suit :
\n
\nI. - Groupe I : vingt-neuf emplois :

\n
\n- directeur général adjoint de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris : un emploi ;
\n
\n- secrétaire général de l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille : un emploi ;
\n
\n- secrétaire général des Hospices civils de Lyon : un emploi ;
\n
\n- directeur général adjoint de l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille : deux emplois ;
\n
\n- directeur général adjoint des Hospices civils de Lyon : deux emplois ;
\n
\n- directeur d'un ou plusieurs établissements publics de santé dont le budget, le cas échéant consolidé, est au moins égal ou supérieur à deux cent cinquante millions d'euros : dix-sept emplois ;
\n
\n- directeur des services centraux de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris : un emploi ;
\n
\n- directeur d'un groupe hospitalo-universitaire de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris dont le budget est supérieur à un milliard d'euros : quatre emplois.

\n
\nII. - Groupe II : cent vingt-deux emplois :

\n
\n- directeur d'un ou plusieurs établissements publics de santé ne figurant pas dans le groupe I, dont le budget, le cas échéant consolidé, est au moins égal ou supérieur à cent vingt-cinq millions d'euros : quatre-vingt-treize emplois ;
\n
\n- directeur d'un groupe hospitalo-universitaire de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris dont le budget est supérieur à quatre cent millions d'euros : deux emplois ;
\n
\n- adjoint au directeur d'un groupe hospitalo-universitaire de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris dont le budget est supérieur à un milliard d'euros : quatre emplois ;
\n
\n- directeur des services centraux de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris : trois emplois ;
\n
\n- directeur général adjoint de centre hospitalier régional dont le budget est le plus important : douze emplois ;
\n
\n- directeur des services centraux ou de groupe hospitalier des Hospices civils de Lyon : quatre emplois ;
\n
\n- directeur des services centraux ou de groupe hospitalier de l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille : trois emplois ;
\n
\n- directeur des services centraux ou de groupe hospitalier du centre hospitalier régional dont le budget est le plus important : un emploi.

\n
\nIII. - Groupe III : deux cent quatre emplois :

\n
\n- directeur d'un ou plusieurs établissements publics de santé ne figurant pas dans le groupe I ou II, dont le budget, le cas échéant consolidé, est au moins égal ou supérieur à 60 millions d'euros : cent cinquante-deux emplois ;
\n
\n- adjoint au directeur d'un ou plusieurs établissements publics de santé figurant dans le groupe I, dont le budget, le cas échéant consolidé, est au moins égal ou supérieur à 250 millions d'euros : dix-sept emplois ;
\n
\n- directeur adjoint de groupe hospitalo-universitaire de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris : quatorze emplois ;
\n
\n- sous-directeur des services centraux de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris : quatre emplois ;
\n
\n- autre directeur général adjoint de centre hospitalier régional : dix-sept emplois.

\n
\n

Pour une durée de six mois à compter du 1er juillet 2021, le nombre total des emplois fonctionnels répertoriés dans les groupes énumérés à l'article 24 du décret du 31 juillet 2020 susvisé est fixé à trois cent cinquante-six emplois et pour le groupe I qui comprend trente emplois, le nombre d'emplois de directeur général adjoint de l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille est porté à trois.

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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 14 octobre 2020 fixant le nombre d'emplois fonctionnels par groupe énuméré à l'article 24 du décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 relatif aux emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière)