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Article R1632-16 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code des transports)

Article R1632-16 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code des transports)

Le renouvellement de la certification technique intervient dans les mêmes conditions que celles prévues par la présente sous-section pour une demande initiale.

L'échec de l'équipe cynotechnique à l'évaluation réalisée en vue de renouveler la certification technique peut conduire à retirer la certification technique en cours de validité.