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Article D755-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'éducation)

Article D755-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'éducation)

Outre l'Ecole polytechnique, l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace, l'Ecole navale et l'Ecole de l'air et de l'espace, grands établissements mentionnés à l'article D. 717-5, l'enseignement supérieur public relevant de la tutelle du ministre de la défense comprend les écoles suivantes :

1° Ecole nationale supérieure des techniques avancées : articles R. 3411-29 à R. 3411-56 du code de la défense ;

2° Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne : articles R. 3411-57 à R. 3411-87 du code de la défense ;

3° Ecoles du service de santé des armées du Val-de-Grâce et de Lyon : décret n° 2008-429 du 2 mai 2008 modifié relatif aux écoles et à la formation du service de santé des armées.