Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-902 du 6 juillet 2021 fixant certains compléments et adaptations du code du travail spécifiques aux mines et carrières en matière d'équipements de travail)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n° 80-331 du 7 mai 1980
Sct. Titre : Equipements de travail ET-2-R, Sct. Section 1 : Règles d'organisation et de mise en oeuvre des équipements de travail, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Sct. Chapitre II : Personnel, Art. 2, Sct. Chapitre III : Choix, installation, utilisation et maintenance, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre IV : Vérifications, contrôles et informations, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Section 2 : Prescriptions techniques applicables pour l'utilisation des équipements de travail, Sct. Sous-section 1 : Prescriptions techniques applicables à tous les équipements de travail, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Sct. Sous-section 2 : Mesures complémentaires concernant l'utilisation d'équipements de travail mobiles, automoteurs ou non, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 41, Art. 42, Sct. Sous-section 3 : Mesures complémentaires applicables aux équipements de travail servant au levage des charges, Art. 43, Art. 44, Art. 45, Art. 46, Art. 47, Art. 48, Art. 49, Art. 50, Art. 51, Art. 52, Art. 53, Art. 54, Art. 55, Art. 56, Art. 57, Art. 58, Sct. Sous-section 4 : Prescriptions techniques complémentaires applicables aux écrans de visualisation, Art. 59, Art. 60, Art. 61, Art. 62, Art. 63, Art. 64