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Article 11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 27 août 2020 relatif au soutien et au commandement militaire de l'Ecole de l'air)

Article 11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 27 août 2020 relatif au soutien et au commandement militaire de l'Ecole de l'air)


Le personnel et les élèves de l'Ecole de l'air ont accès au cercle ou au foyer auquel est rattachée l'Ecole de l'air, dans les conditions prévues par les articles R. 3412-7 et R. 3412-9 du code de la défense.