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Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
01/07/2021
(Arrêté du 25 juin 2021 relatif au titre professionnel de menuisier de fabrication bois et dérivés)
Données brutes
Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
01/07/2021
(Arrêté du 25 juin 2021 relatif au titre professionnel de menuisier de fabrication bois et dérivés)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.