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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-789 du 21 juin 2021 modifiant le décret n° 90-165 du 20 février 1990 fixant le régime indemnitaire des personnels relevant du ministre de l'éducation nationale qui exercent les fonctions de conseiller en formation continue)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-789 du 21 juin 2021 modifiant le décret n° 90-165 du 20 février 1990 fixant le régime indemnitaire des personnels relevant du ministre de l'éducation nationale qui exercent les fonctions de conseiller en formation continue)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°90-165 du 20 février 1990
Art. 2, Art. 3