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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-783 du 17 juin 2021 portant dispositions applicables à l'université des Antilles et à l'université de la Guyane)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-783 du 17 juin 2021 portant dispositions applicables à l'université des Antilles et à l'université de la Guyane)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D711-1