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Article 21 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'aide-soignant et portant diverses dispositions relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux)

Article 21 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'aide-soignant et portant diverses dispositions relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux)


A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 avril 2007
Art. 1

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 avril 2007
Art. 70, Art. 71, Art. 72, Art. 73

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 avril 2007
Sct. Titre I BIS : GOUVERNANCE DES INSTITUTS DE FORMATIONS D'AIDE-SOIGNANT ET D'AUXILIAIRE DE PUÉRICULTURE , Sct. Chapitre Ier : Instance compétente pour les orientations générales de l'institut , Sct. Chapitre II : Section compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des élèves, Sct. Chapitre III : Section compétente pour le traitement des situations disciplinaires , Sct. Chapitre IV : Section relative aux conditions de vie des élèves au sein de l'institut

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 avril 2007
Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 41, Art. 42, Art. 43, Art. 44, Art. 45, Art. 46, Art. 47, Art. 48, Art. 49, Art. 50, Art. 51, Art. 52, Art. 53, Art. 54, Art. 55, Art. 56, Art 57

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 avril 2007
Art. 58, Art. 59, Art. 60, Art. 61, Art. 62, Art. 63, Art. 64, Art. 65, Art. 66, Art. 67, Art. 69

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 avril 2007
Art. 68

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 avril 2007
Art. 74, Art. 75, Art. 76, Art. 77, Art. 78, Art. 79