Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2021-719 du 4 juin 2021 modifiant le décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2021-719 du 4 juin 2021 modifiant le décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master)
L'annexe du décret du 25 mai 2016 susvisé est remplacée par l'annexe au présent décret.