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Article R57-7-59 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de procédure pénale)

Article R57-7-59 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de procédure pénale)

Le sursis peut être révoqué en tout ou en partie, en cas d'inexécution totale ou partielle du travail ordonné. L'inexécution doit être constatée par l'autorité disciplinaire sur rapport d'un membre du personnel, la personne détenue ayant été préalablement entendue.