Article 27 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 mai 2021 fixant les conditions de délivrance du diplôme technique des systèmes d'information et de communication)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 décembre 2015
Art. 1, Art. 2, Sct. Chapitre Ier : L'examen de sélection et la sélection des candidatures, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Chapitre II : La formation au diplôme technique des systèmes d'information et de communication, Art. 7, Sct. Chapitre III : La période d'instruction, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Chapitre IV : Le stage de pratique opérationnelle en unité, Art. 14, Art. 15, Sct. Chapitre V : L'attribution du diplôme technique des systèmes d'information et de communication, Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre VI : Dispositions diverses, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Sct. Chapitre VII : Dispositions finales, Art. 24, Art. 25, Art. 27, Sct. Annexe, Art. null