Articles

Article ANNEXE II AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2022 (Arrêté du 26 mai 2021 relatif au contrôle sanitaire et à la surveillance des eaux de piscine pris en application des articles D. 1332-1 et D. 1332-10 du code de la santé publique)

CONTRÔLE SANITAIRE ET SURVEILLANCE MIS EN ŒUVRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE D. 1332-10 DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE

A. Paramètres et fréquence du programme d'analyses du contrôle sanitaire de la qualité des eaux de piscine réalisé à la diligence du directeur général de l'agence régionale de santé.

Paramètres	Fréquence par bassin selon le type de piscine		NOTES
Paramètres	Type A	Type B	NOTES
Entérocoques intestinaux (1)	deux fois par trimestre	une fois par trimestre
Escherichia coli (E. coli)	-	-	Peut être recherché en tant que de besoin
Legionella pneumophila	une fois par an, par circuit hydraulique	une fois par an, par circuit hydraulique	Paramètre mesuré uniquement pour les bains à remous
Nombre de microorganismes revivifiables à 36 °C (1)	deux fois par trimestre	une fois par trimestre
Pseudomonas aeruginosa (1)	deux fois par trimestre	une fois par trimestre
Spores de bactéries anaérobies sulfito-réductrices	-	-	Peut être recherché en tant que de besoin
Staphylocoques pathogènes (1)	deux fois par trimestre	une fois par trimestre
Acide isocyanurique (1)	deux fois par trimestre	une fois par trimestre
Brome total (1)	deux fois par trimestre	une fois par trimestre	Paramètre mesuré uniquement pour les bassins d'eau de mer ou d'eau fortement minéralisée
Carbone organique total (COT) (1)	deux fois par trimestre	une fois par trimestre
Chlore total (1)	deux fois par trimestre	une fois par trimestre
Chlore combiné (1)	deux fois par trimestre	une fois par trimestre
Chlore libre (1)	deux fois par trimestre	une fois par trimestre	Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est inférieure à 15 mg/L
Chlore disponible (1)	deux fois par trimestre	une fois par trimestre	Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est supérieure ou égale à 15 mg/L.
Chlore libre actif (1)	deux fois par trimestre	une fois par trimestre	Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est inférieure à 15 mg/L
Chlorures (1)	deux fois par trimestre	une fois par trimestre
Ozone (1)	deux fois par trimestre	une fois par trimestre	Paramètre mesuré uniquement pour les bassins traités à l'ozone
pH (1)	deux fois par trimestre	une fois par trimestre
Température (1)	deux fois par trimestre	une fois par trimestre
Transparence (1)	deux fois par trimestre	une fois par trimestre
Trihalométhanes (somme de chloroforme, bromoforme, dibromochlorométhane et bromodichlorométhane)	En présence de déchloraminateur(s) UV
	une fois par trimestre, par circuit hydraulique comprenant un déchloraminateur	une fois par semestre, par circuit hydraulique comprenant un déchloraminateur	Paramètre mesuré uniquement pour les bassins couverts
	En absence de déchloraminateur UV
	une fois par semestre, par circuit hydraulique	une fois par an, par circuit hydraulique*
Turbidité en sortie de filtre	-	-	Peut être recherché en tant que de besoin

(1) Pour les piscines de type A, la fréquence de contrôle peut être réduite d'un facteur 2 au maximum sans être inférieure à une fois tous les deux mois. Pour les piscines à ouverture saisonnière inférieure ou égale à 6 mois, la fréquence minimale doit être de 2 par période d'ouverture.

* Le contrôle n'est pas réalisé lorsque la piscine est ouverte moins de six mois dans l'année.

B. Paramètres et fréquence de surveillance des eaux de piscine réalisée par la personne responsable de la piscine

Paramètres	Fréquence par bassin selon le type de piscine				NOTES
Paramètres	Type A	Type B	Type C	Type D	NOTES
Entérocoques intestinaux (2)	-	-	une fois par trimestre	une fois par an
Escherichia coli (E. coli) (2)	-	-	-	-	Peut être recherché en tant que de besoin
Legionella pneumophila (2)	-	-	une fois par an, par circuit hydraulique	une fois par an, par circuit hydraulique	Paramètre mesuré uniquement pour les bains à remous
Nombre de microorganismes revivifiables à 36 °C (2)	-	-	une fois par trimestre	une fois par an
Pseudomonas aeruginosa (2)	-	-	une fois par trimestre	une fois par an
Spores de bactéries anaérobies sulfito-réductrices (2)	-	-	-	-	Peut être recherché en tant que de besoin
Staphylocoques pathogènes (2)	-	-	une fois par trimestre	une fois par an
Acide isocyanurique	une fois par semaine	une fois par semaine	une fois par semaine	une fois par semaine
Brome total	deux fois par jour	deux fois par jour	une fois par jour	une fois par jour	Paramètre mesuré uniquement pour les bassins d'eau de mer ou d'eau fortement minéralisée
Carbone organique total (COT) (2)	-	-	une fois par trimestre	une fois par an
Chlore total (1)	deux fois par jour	deux fois par jour	une fois par jour	une fois par jour
Chlore combiné (1)	deux fois par jour	deux fois par jour	une fois par jour	une fois par jour
Chlore libre (1)	deux fois par jour	deux fois par jour	une fois par jour	une fois par jour	Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est inférieure à 15 mg/L
Chlore disponible (1)	deux fois par jour	deux fois par jour	une fois par jour	une fois par jour	Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est supérieure ou égale à 15 mg/L
Chlore libre actif (1)	deux fois par jour	deux fois par jour	une fois par jour	une fois par jour	Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est inférieure à 15 mg/L
Chlorures (2)	-	-	une fois par an	une fois par an
Ozone (1)	deux fois par jour	deux fois par jour	une fois par jour	une fois par jour	Paramètre mesuré uniquement pour les bassins traités à l'ozone
pH (1)	deux fois par jour	deux fois par jour	une fois par jour	une fois par jour
Température (1)	deux fois par jour	deux fois par jour	une fois par jour	une fois par jour
Teneur en chlore des pédiluves	une fois par jour	une fois par jour	une fois par jour	une fois par jour
Transparence (1)	deux fois par jour	deux fois par jour	une fois par jour	une fois par jour
Trihalométhanes (somme de chloroforme, bromoforme, dibromochlorométhane et bromodichlorométhane (2)	-	-	une fois par an, par circuit hydraulique**	-	Paramètre mesuré uniquement pour les bassins couverts
Turbidité en sortie de filtre (2)	-	-	-	-	Peut être recherché en tant que de besoin

(1) La fréquence de surveillance peut être réduite d'un facteur 2 au maximum sans être inférieure à une fois par jour, pour les piscines de type A et B, conformément au III de l'article 2 du présent arrêté.

(2) Le prélèvement et l'analyse doivent être réalisés par un laboratoire accrédité par le Comité français d'accréditation (COFRAC) ou par tout autre organisme d'accréditation équivalent européen signataire de l'accord multilatéral pris dans le cadre de la coordination européenne des organismes d'accréditation, pendant la période d'ouverture au public de la piscine.

** Le contrôle n'est pas réalisé lorsque la piscine est ouverte moins de six mois dans l'année.