Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 mai 2021 modifiant l'arrêté du 7 avril 1981 modifié relatif aux dispositions techniques applicables aux piscines)
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 avril 1981
Art. 3 bis
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 avril 1981
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 10, Art. 11, Art. 12
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 avril 1981
Art. 4 bis
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 avril 1981
Art. 10 bis