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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 3 janvier 2011 portant extension du service territorial éducatif de milieu ouvert à Besançon (25))

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 3 janvier 2011 portant extension du service territorial éducatif de milieu ouvert à Besançon (25))

A compter du 1er janvier 2011, il est procédé à l'extension du service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO), dénommé “ STEMO Sud Franche-Comté Besançon ”, sis 29, avenue Carnot, 25000 Besançon.