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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 mai 2021 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2020 fixant la liste des substances, mélanges et procédés cancérogènes au sens du code du travail)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 mai 2021 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2020 fixant la liste des substances, mélanges et procédés cancérogènes au sens du code du travail)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 octobre 2020
Art. 1