Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 décembre 2019 fixant la liste des autorités et organismes interarmées relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées)
Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 décembre 2019 fixant la liste des autorités et organismes interarmées relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées)
Les commandements et organismes interarmées relevant du sous-chef d'état-major « plans » sont :
1° (Abrogé)
2° (Abrogé)
3° Le service des essais et expérimentations aéronautiques de la défense.