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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 avril 2021 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène)
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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 avril 2021 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 novembre 2020
Art. 1, Art. 3