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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 avril 2021 portant diverses modifications relatives aux conditions d'accès aux formations conduisant aux diplômes d'Etat d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture)

Données brutes

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 avril 2021 portant diverses modifications relatives aux conditions d'accès aux formations conduisant aux diplômes d'Etat d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture)

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 avril 2020

Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 2 bis

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 avril 2020

Art. 2 bis

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 avril 2020

Art. 8 bis, Art. 8 ter

• Arrêté du 7 avril 2020 - art. 1 (V)
• Arrêté du 7 avril 2020 - art. 2 (M)
• Arrêté du 7 avril 2020 - art. 2 bis (V)
• Arrêté du 7 avril 2020 - art. 4 (M)
• Arrêté du 7 avril 2020 - art. 5 (V)
• Arrêté du 7 avril 2020 - art. 6 (V)
• Arrêté du 7 avril 2020 - art. 7 (M)
• Arrêté du 7 avril 2020 - art. 8 (V)
• Arrêté du 7 avril 2020 - art. 8 bis (M)
• Arrêté du 7 avril 2020 - art. 8 ter (V)
• Arrêté du 7 avril 2020 - TITRE 1ER : DISPOSITIONS GÉNÉRALES (V)
• Code du travail - art. L6316-1
• Code du travail - art. R6316-1
• Code de la santé publique - art. L4383-3
• dispositions du titre Ier du livre Ier de la troisième partie législative du code de la santé publique