Articles

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 avril 2017 fixant la liste des emplois de chef de mission)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 avril 2017 fixant la liste des emplois de chef de mission)

En application de l'article 3 du décret du 17 septembre 2008 susvisé, à compter du 1er janvier 2017, les emplois dont la liste suit constituent des emplois de chef de mission :

Agence nationale de contrôle du logement social à Marseille

Délégué territorial (supprimé à compter du 01/01/2018)

Autorité de sûreté nucléaire

Adjoint au chef de la division de Bordeaux, chef du pôle nucléaire de proximité

Autorité de sûreté nucléaire

Adjoint au chef de la division de Caen et chef du pôle contrôle du réacteur EPR

Autorité de sûreté nucléaire

Adjoint au chef de la division de Lille, chef du pôle installations nucléaires de base

Autorité de sûreté nucléaire

Adjoint au chef de la division de Lyon de l'autorité de sûreté nucléaire, chef du pôle laboratoires, usines, déchets, démantèlement

Autorité de sûreté nucléaire

Adjoint au chef de la division de Lyon de l'autorité de sûreté nucléaire, chef du pôle réacteurs à eau sous pression (supprimé à compter du 01/01/2019)

Autorité de sûreté nucléaire

Adjoint au chef de la division de Strasbourg, chef du pôle installations nucléaires de base (supprimé à compter du 01/01/2020)

Autorité de sûreté nucléaire

Adjoint au directeur de la direction des équipements sous pression nucléaires (DEP)

(supprimé à compter 01/01/2018)

Autorité de sûreté nucléaire

Adjoint au directeur des centrales nucléaires et chef du bureau exploitation à la direction des centrales nucléaires (supprimé à compter du 01/03/2020)

Autorité de sûreté nucléaire

Chargé de mission, adjoint au directeur de la direction des équipements sous pression nucléaire (DEP)

(supprimé à compter du 01/03/2018)

Autorité de sûreté nucléaire

Chef de cabinet du collège (supprimé à compter du 01/01/2019)

Autorité de sûreté nucléaire

Chef de la division de Lille (supprimé à compter du 01/06/2018)

Autorité de sûreté nucléaire

Chef de la division de Nantes

Autorité de sûreté nucléaire

Chef du bureau de contrôle des transports à la direction du transport et des sources

Autorité de sûreté nucléaire

Chef du bureau de la radioprotection et des sources à la DTS

Autorité de sûreté nucléaire

Chef du bureau des expositions des travailleurs et du public à la direction des rayonnements ionisants et de la santé (supprimé à compter du 01/01/2020)

Autorité de sûreté nucléaire

Chef du pôle laboratoires, usines, déchets, démantèlement de la division de Caen

Autorité de sûreté nucléaire

Directeur du transport et des sources

Autorité de sûreté nucléaire

Responsable de la mission expertise et animation (supprimé à compter du 01/09/2020)

Autorité de sûreté nucléaire

Chef du bureau (MC2) chargé du contrôle de la fabrication des équipements sous pression nucléaires à la direction des équipements sous pression nucléaires

(ajouté à compter du 01/01/2018)

Autorité de sûreté nucléaire

Chef du bureau radioprotection environnement et inspection du travail à la DCN j (ajouté à compter du 01/09/2020)

Autorité de sûreté nucléaire

Chef du bureau réglementation et nouvelles installations (BREN) à la DCN (ajouté à compter du 01/09/2020)

Autorité de sûreté nucléaire

Chef du bureau soudage-interventions-relations avec les divisions (SIRAD), chargé du suivi en service des équipements sous pression implantés dans les installations nucléaires de base à la DEP (ajouté à compter du 01/09/2020)

Autorité de sûreté nucléaire

Chef du bureau de l'environnement et de la prévention des nuisances à la DEU (ajouté à compter du 01/09/2020)

Autorité de sûreté nucléaire

chef du pôle REP-Adjoint au chef de la division de Bordeaux

(ajouté à compter du 01/07/2017)

Autorité de sûreté nucléaire

chef du bureau "coeur-études" à la direction des centrales nucléaires

(ajouté à compter du 01/07/2017)

Autorité de sûreté nucléaire

Chef de bureau suivi des matériels et des systèmes à la DCN (ajouté à compter du 01/09/2019)

Autorité de sûreté nucléaire

Chef de la division de Châlons-en-Champagne (ajouté à compter du 01/09/2019)

Autorité de sûreté nucléaire

Chef du pôle REP-division Orléans (ajouté à compter du 01/09/2019)

Direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de La Réunion

Chef du service développement économique et des entreprises (ajouté à compter du 01/09/2020)

Direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Occitanie

Chef du service de métrologie légale (ajouté à compter du 01/09/2020)

Direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Centre-Val de Loire

Chef du service économique de l'Etat en région (SEER) (ajouté à compter du 01/11/2020)

Direction générale des entreprises

Chef de la division métrologie à la sous-direction de la normalisation, de la réglementation des produits et de la métrologie (modifié à compter du 01/10/2020)

Direction générale des entreprises

Adjoint au chef du bureau du pilotage des corps techniques

(supprimé à compter du 01/10/2017)

Direction générale des entreprises

Chef de projets "innovation" à la sous-direction de l'innovation (modifié à compter du 01/02/2020)

Direction générale des entreprises

Chef de la mission de suivi personnalisé et des parcours professionnels des personnels des corps techniques (supprimé à compter du 01/09/2018)

Direction générale des entreprises

Chef du bureau de l'appui méthodologique au développement économique territorial à la sous-direction de l'action territoriale et du développement économique (supprimé à compter du 01/11/2018)

Direction générale des entreprises

Chef du bureau des matériaux à la sous-direction de la chimie, des matériaux et des éco-industries (supprimé à compter du 01/01/2018)

Direction générale des entreprises

Chef du bureau du pilotage de l'action territoriale à la sous-direction de l'action territoriale et du développement économique(supprimé à compter du 01/09/2018)

Direction générale des entreprises

Directeur de projets réglementation et compétitivité dans l'industrie (ajouté à compter du 01/12/2019)

Direction générale des entreprises

Chef du bureau de l'expertise technique et industrielle du double usage

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne et Rhône-Alpes

Chef du service développement économique des entreprises, adjoint au responsable du département entreprises (supprimé à compter du 09/04/2019)

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes

Chef du département métrologie

(supprimé à compter du 01/12/2017)

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes

Commissaire au redressement productif (supprimé à compter du 09/04/2019)

Direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Guadeloupe

Secrétaire général (ajouté à compter du 01/03/2018)

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France

Adjoint au chef du département développement économique, compétitivité, international, pôle entreprises, emploi et économie (supprimé à compter du 01/03/2019)

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France

Chef du bureau de la métrologie (ajouté à compter du 01/12/2017)

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France

Adjoint au chef de département (ajouté à compter du 01/04/2019)

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France

Chef du service innovation et filières (ajouté à compter du 01/04/2019)

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Occitanie

Chef de l'unité santé et éco-industrie, commissaire du redressement productif Est

(supprimé à compter du 01/09/2017)

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Occitanie

Chef du service dévelopement territorial et tourisme (supprimé à compter du 01/09/2017)

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Occitanie

Adjoint au chef du service entreprise (ajouté à compter du 01/09/2017), (supprimé à compter du 18/02/2019)

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Occitanie

Adjoint au chef du service régional, entreprises et économie (ajouté à compter du 18/02/2019)

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Occitanie

Chef du service économique régional, adjoint au chef du pôle 3E, chef de la mission filières (ajouté à compter du 01/01/2019)

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté

Adjoint chef de service compétitivité des entreprises et de développement des territoires

(supprimé à compter du 01/01/2018)

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté

Chef adjoint du service économique de l'Etat en région (SEER) (ajouté à compter du 01/09/2020)

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Normandie

Adjoint au chef du service régional entreprises et économie (supprimé à compter du 09/04/2019)

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Normandie

Adjoint au chef du service économique de l'Etat en région, commissaire aux restructurations et à la prévention des difficultés des entreprises (modifié à compter du 09/04/2019)

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nouvelle-Aquitaine

Chef de la mission de métrologie légale (ajouté à compter du 01/04/2018)

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nouvelle-Aquitaine

Chef de service industrie

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nouvelle-Aquitaine

Chef du service économie territoriale

(supprimé à compter 01/01/2018)

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nouvelle-Aquitaine

Chef de mission, CRP médiateur (ajouté à compter du 01/04/2019)

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Chef du service développement économique et innovation (supprimé à compter du 01/01/2020)

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Hauts-de-France

Chef du service économie productive (supprimé à compter du 29/05/2019)

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Hauts-de-France

Chef du service mutations de l'économie (supprimé à compter du 01/06/2020)

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Hauts-de-France

Chef du service régional, entreprises et économie (ajouté à compter du 29/05/2019)

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire

Chef de projet CRP adjoint chef de service (ajouté à compter du 01/05/2019)

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Grand Est

Adjointe au chef du service chargée du développement économique et des mutations économiques (supprimé à compter du 01/09/2019)

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Grand Est

Chef du service du développement économique et des mutations économiques (supprimé à compter du 01/09/2019)

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Grand Est

Adjoint au chef de service en charge du développement des filières stratégiques et de l'innovation (ajouté à compter du 01/09/2019)

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Grand Est

Adjoint en charge de l'accompagnement des entreprises en difficulté et du soutien aux projets d'investissement dans les départements 08,10,51,52 (ajouté à compter du 01/04/2019)

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes

Adjoint du responsable du département entreprises, chef du service filières stratégiques et innovation (modifié à compter du 09/04/2019)

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes

Chef du département métrologie (ajouté à compter du 01/06/2019)

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes

Commissaire au redressement productif ex Auvergne-coordinateur médiation (ajouté à compter du 09/04/2019) (supprimé à compter du 01/01/2019)

Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature

Chef du bureau de la politique des ressources minérales non énergétiques (ajouté à compter du 01/02/2021)

Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature

Chef du bureau des ressources minérales

(supprimé à compter du 01/08/2017)

Direction générale de l'énergie et du climat.

Chef du bureau de l'industrie pétrolière et nouveaux produits énergétiques

(supprimé à compter du 01/10/2017)

Direction générale de l'énergie et du climat

Chef du bureau véhicules lourds et deux-roues à la sous-direction de la sécurité et des émissions des véhicules, au sein du service climat et efficacité énergétique

Direction générale de l'énergie et du climat

Chef du département animation du contrôle technique déconcentré (supprimé à compter du 01/11/2018)

Direction générale de l'énergie et du climat

Chargé de mission auprès du directeur (supprimé à compter du 01/02/2018)

Direction générale de l'énergie et du climat

Adjointe au secrétaire général de l'ONERC (ajouté à compter du 01/01/2019)

Direction générale de l'énergie et du climat

Adjoint au sous-directeur des affaires générales et de la synthèse, chef du bureau de la synthèse (ajouté à compter du 01/04/2019)

Direction générale de l'énergie et du climat

Chef du bureau production électrique et énergie renouvelable terrestres (ajouté à compter du 01/01/2019)

Direction générale de l'énergie et du climat

Chef du centre national de réception des véhicules (ajouté à compter du 01/01/2019)

Direction générale de la prévention des risques

Adjoint au chef du bureau de la réglementation, du pilotage, de l'inspection et des contrôles, et de la qualité, responsable du pôle contrôles techniques de sécurité

(supprimé à compter du 01/07/2018)

Direction générale de la prévention des risques

Chef du bureau de la nomenclature, des émissions industrielles et de la pollution des eaux

Direction générale de la prévention des risques

Chef du bureau de la prospective, de l'évaluation et des données

(supprimé à compter du 01/11/2017)

Direction générale de la prévention des risques

Chef du bureau de la qualité écologique des produits

(supprimé à compter du 01/09/2017)

Direction générale de la prévention des risques

Chef du bureau de la réglementation, du pilotage de l'inspection, des contrôles et de la qualité, chargé du pôle installations classées

Direction générale de la prévention des risques

Chef du bureau santé environnement (ajouté à compter du 01/09/2020)

Direction générale de la prévention des risques

chef du pôle national des transferts transfrontaliers de déchets

(modifié à compter du 01/01/2018)

Direction générale de la prévention des risques

Chargé de mission auprès du chef du service des risques technologiques (supprimé à compter du 01/01/2018)

Direction générale de la prévention des risques

Chef du bureau de la sécurité des équipements à risques et des réseaux

(modifié à compter du 01/12/2017)

Secrétariat général du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Chef de la mission affaires réglementaires et internationales au sein du département de la sécurité nucléaire du service de défense, de sécurité et d'intelligence économique (supprimé à compter du 01/01/2019)

Secrétaire général des ministères économiques et financiers

Adjoint à la déléguée à l'encadrement supérieur

(ajouté à compter du 16/04/2018)

(supprimé à compter du 01/01/2020)

Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Martinique

Chef du service risques, énergie et climat

Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de La Réunion

Chef du service prévention des risques et environnement industriel

Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Guyane

Chef du service risques, énergie, mines et déchets

(ajouté à compter du 01/07/2017) (supprimé à compter du 01/08/2020)

Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France

Chef de l'unité départementale de Seine-Saint-Denis (ajouté à compter du 01/12/2020)

Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Ile-de-France

Adjoint au chef du service prévention des risques et des nuisances, en charge des risques technologiques accidentels (supprimé à compter du 01/07/2017)

Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Ile-de-France

Chef de service adjoint, chef du pôle Energie Environnement (ajouté à compter du 01/05/2018), (supprimé à comtper du 01/04/2019)

Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Ile-de-France

Adjoint au directeur (supprimé à compter du 01/01/2019)

Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Ile-de-France

Secrétaire général (ajouté à compter du 01/09/2017)

Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Ile-de-France

Chef de l'unité départementale de la Seine-et-Marne (supprimé à compter du 01/07/2017)

Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Ile-de-France

Chef de l'unité départementale de la Seine-Saint-Denis (supprimé à compter du 01/07/2017)

Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Ile-de-France

Chef de l'unité départementale de l'Essonne

direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Ile-de-France

Chef de l'unité départementale de Paris

Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Ile-de-France

Chef de l'unité départementale des Yvelines (supprimé à compter du 01/01/2019)

Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Ile-de-France

Chef de l'unité départementale du Val d'Oise (supprimé à compter du 01/07/2019)

Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Ile-de-France

Chef de l'unité départementale du Val-de-Marne

Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Ile-de-France

Chef du centre national de réception des véhicules, adjoint au chef du service énergie, climat et véhicules (supprimé à compter du 01/01/2019)

Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Ile-de-France

Chef du pôle sous-sol (supprimé à compter du 01/06/2017)

Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Ile-de-France

Adjoint au chef du service énergie, climat, véhicules et chef de projet''planification'' (ajouté à compter du 01/06/2017)

Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Ile-de-France

Chef de l'unité départementale des Hauts de Seine

(ajouté à compter du 01/10/2017)

Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Ile de France

Secrétaire général adjoint, chef de la mission qualité (ajouté à compter du 01/01/2018)

Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Ile de France

Adjoint au chef de service, chef du pôle risque et aménagement (ajouté à compter du 01/01/2019)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes

Chef de l'unité départementale de l'Ain

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes

Chef de l'unité départementale du Rhône (supprimé à compter du 01/01/2019)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes

Chef de l'unité interdépartementale Allier, Cantal, Puy-de-Dôme

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes

Chef de l'unité interdépartementale des deux Savoie (supprimé à compter du 01/01/2019)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes

Chef de l'unité interdépartementale Drôme-Ardèche (supprimé à compter du 01/09/2020)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes

Chef de pôle police de l'eau et hydroélectricité, adjoint au chef de service (ajouté à compter du 01/01/2018) (supprimé à compter du 01/05/2020)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes

Chef de l'unité interdépartementale Loire, Haute-Loire

(supprimé à compter du 01/10/2017)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes

Chef de pôle Climat Air Energie (ajouté à compter du 01/02/2020)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes

Chef du pôle contrôle-secteur est (supprimé à compter du 01/10/2017)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes

Chef du pôle risques chroniques, santé, environnement (supprimé à compter du 01/01/2019)

direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes

Chef de service délégué du service réglementation et contrôle des transports et véhicules (ajouté à compter du 01/10/2017)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes

Chef du service prévention des risques industriels, climat, air, énergie (supprimé à compter du 01/01/2020)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes

Chef du pôle Risques Technologiques, Mines et Carrières (ajouté à compter du 01/01/2018)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes

Chef du pôle risques chroniques (ajoué à compter du 01/01/2019)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Occitanie

Chef de l'unité départementale du Tarn-Aveyron

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Occitanie

Chef de l'unité interdépartementale Gard-Lozère (supprimé à compter du 01/07/2017)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Occitanie

Chef de l'unité interdépartementale Haute-Garonne et Ariège

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Occitanie

Chef du département énergie développement durable

(supprimé à compter du 01/09/2017)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Occitanie

Chef du département risques chroniques, direction des risques industriels (supprimé à compter du 01/01/2019)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Occitanie

Chef du pôle après-mine sud

(ajouté à compter du 01/07/2017)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Occitanie

Chef de l'unité interdépartementale Tarn-et-Garonne/ Lot (ajouté à compter du 01/01/2018)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Occitanie

Chef de l'unité interdépartementale de l'Aude et des Pyrénées orientales (ajouté à compter du 01/01/2019)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Occitanie

Chef de l'unité départementale de l'Hérault (ajouté à compter du 01/01/2019)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Occitanie

Chef de l'unité interdépartementale 65-32 (ajouté à compter du 01/02/2020)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté

Adjoint au chef de service prévention des risques, chef du département risques accidentels

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté

Chef du service prévention des risques

(supprimé à compter du 01/12/2017)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté

Directeur de projet immobilier auprès du directeur régional et du SGAR

(supprimé à compter du 01/04/2018)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté

Chef de l'unité départementale de Saône-et-Loire (ajouté à compter du 01/01/2018)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Chef de la division climat air énergie construction, adjoint au chef du service climat, énergie, aménagement logement (ajouté à compter du 01/01/2020)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Chef de l'unité départementale des Côtes-d'Armor (ajouté à compter du 01/02/2020)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Chef de l'unité départementale du Finistère (supprimé à compter du 01/03/2020)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Responsable de l'unité départementale d'Ille-et-Vilaine (ajouté à compter du 01/01/2018)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

adjoint au chef de service prévention des pollutions et des risques, chef de division risques chroniques (ajouté à compter du 01/01/2018) (supprimé à compter du 01/01/2020)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Corse

Chargé de mission auprès du directeur (ajouté à compter du 19/11/2018), (supprimé à compter du 01/01/2019)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie

Chef adjoint du service risques, chargé de la thématique territoire à énergie positive pour la croissance verte pour les installations classées pour la protection de l'environnement (supprimé à compter du 01/07/2017)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie

Chef de l'unité départementale de l'Eure

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie

Chef de l'unité territoriale du Havre

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie

Chef de l'unité territoriale Rouen-Dieppe (supprimé à compter du 01/01/2019)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie

Responsable du bureau des risques technologiques accidentels de l'unité sécurité industrielle et du pôle équipements sous pression Ouest

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie

Chef d'unité départementale du Calvados (ajouté à compter du 01/01/2018)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie

Chef du bureau des risques technologiques chroniques-Chef de l'unité Industries de la Chimie et de la Pétrochimie (ajouté à compter du 01/01/2018)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie

Chef du service énergie climat logement et aménagement durable (ajouté à compter du 01/01/2019)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie

Chef du service sécurité des transports et véhicules (SSTV) (ajouté à compter du 01/02/2020)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine

Adjoint au chef de service - chef de département ouvrages hydrauliques (supprimé à compter du 01/05/2018)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine

Adjoint au chef du service environnement industriel (supprimé à compter du 01/01/2019)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine

Chargé de mission réglementation générale, procédures et sanctions au service environnement industriel (ajouté à compter du 01/01/2020)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine

Chef de département risques accidentels, service environnement industriel

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine

Chef de l'unité interdépartementale Charente-Maritime et Deux-Sèvres

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine

Chef du groupe des unités départementales de la Corrèze, de la Creuse et de la Haute-Vienne (ajouté à compter du 01/01/2018)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine

Chef de l'unité départementale de la Gironde

(supprimé à compter du 01/12/2017)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine

Chef de l'unité départementale des Pyrénées-Atlantiques (supprimé à compter du 01/07/2017)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine

Chef de l'UD Pyrénées-Atlantique (64) (ajouté à compter du 01/03/2020)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine

Secrétaire général délégué (supprimé à compter du 01/01/2018)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine

Secrétaire général

(ajouté à compter du 01/03/2018)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine

Chef de département risques chroniques (ajouté à compter du 01/01/2018)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine

Chef du département ouvrages hydrauliques (modifié à compter du 01/01/2020)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine

Chef de l'unité bi-départementale de la Charente et de la Vienne (ajouté à compter du 01/01/2019)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine

Chef de l'unité départementale de la Gironde (ajouté à compter du 01/02/2019)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de la Loire

Chef de l'unité départementale de la Vendée (ajouté à compter du 01/09/2018)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de la Loire

Adjoint au chef de service sur le volet risques technologiques-Chef de la division risques chroniques (ajouté à compter du 01/01/2018)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Adjoint au chef du service de prévention des risques, en charge des risques technologiques

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Chef de l'Unité Départementale des Alpes du Sud (ajouté à compter du 01/01/2018)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Chef de l'unité départementale des Alpes-Maritimes

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Chef de l'unité départementale des Bouches-du-Rhône (supprimé à compter du 01/01/2019)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Chef de l'unité départementale du Var (supprimé à compter du 01/06/2020)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Chef de l'unité départementale du Vaucluse (supprimé à compter du 01/01/2018)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Provence-Alpes-Côte d'Azur

Chef de l'unité départementale de Vaucluse (ajouté à compter du 01/06/2021)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Chargé de mission auprès du directeur (supprimé à compter du 01/11/2017)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Chef de l'unité contrôle industriel et minier (ajouté à compter du 01/01/2019)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Chef de l'unité Evaluation environnementale (ajouté à compter du 01/02/2020)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Chef de la mission d'appui au pilotage régional (ajouté à compter du 01/01/2019)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Secrétaire général (ajouté à compter du 01/02/2020)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Hauts-de-France

Adjoint au chef du service risques et responsable de la mission sécurité défense (supprimé à compter du 30/11/2019)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Hauts-de-France

Chef de l'unité départementale de l'Oise

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Hauts-de-France

Chef de l'unité territoriale de l'Artois (supprimé à compter du 01/07/2017)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Hauts-de-France

Chef de l'unité territoriale de Lille

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Hauts-de-France

Chef de l'unité territoriale du Hainaut-Cambrésis-Douaisis (supprimé à compter du 01/01/2020)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Hauts-de-France

Chef de l'unité territoriale du littoral

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Hauts-de-France

Chef du pôle risques accidentels technologique

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Hauts-de-France

Chef du service sécurité des transports et des véhicules (ajouté à compter du 01/03/2021)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Hauts-de-France

Chef de l'unité départementale de l'Aisne (ajouté à compter du 01/01/2018)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Hauts-de-France

Chef du pôle risques chroniques (ajouté à compter du 01/01/2018)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Hauts-de-France

Chef de l'unité départementale de la Somme (ajouté à compter du 01/11/2019)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de la Loire

Chef de l'unité départementale de Loire-Atlantique

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de la Loire

Chef de l'unité départementale du Maine-et-Loire

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de la Loire

Secrétaire général (supprimé à compter du 01/01/2020)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de la Loire

Chef de l'unité départementale de la Sarth (ajouté à compter du 01/01/2019)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de la Loire

Adjoint au chef du service risques naturels et technologiques, chef de la division risques naturels, hydrauliques et sous-sol (ajouté à compter du 01/01/2019)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Centre-Val de Loire

Chef de l'unité départementale d'Indre-et-Loire

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Centre-Val de Loire

Chef du service environnement industriel et risques (supprimé à compter du 01/07/2017)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Centre-Val de Loire

Secrétaire général (supprimé à compter du 01/09/2017)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Centre-Val de Loire

Chef de l'unité départementale du Loiret (ajouté à compter du 01/09/2017)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Centre-Val de Loire

Chef de l'unité interdépartementale du Cher et de l'Indre (ajouté à compter du 01/09/2019)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Centre-Val de Loire

Chef de l'unité départementale 28 (ajouté à compter du 01/02/2020)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Centre-Val de Loire

Adjoint au chef de service déplacements infrastructures transports, chef du département transports routiers et véhicules (ajouté à compter du 01/01/2019) (supprimé à compter du 01/01/2020)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Centre-Val de Loire

Chef du service mobilités transport (ajouté à compter du 01/01/2019)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Grand Est

Chef de l'unité départementale de la Marne (supprimé à compter du 01/09/2019)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Grand Est

Chef de l'unité départementale de la Moselle (supprimé à compter du 01/01/2019)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Grand Est

Chef de l'unité départementale Meurthe-et-Moselle et Meuse, en charge de la mission traitement des sites dégradés (supprimé à compter du 01/07/2018)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Grand Est

Chef de l'unité départementale du Bas-Rhin

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Grand Est

Chef de l'unité départementale du Haut-Rhin (ajouté à compter du 01/04/2020)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Grand Est

Chef du Pôle qualité des véhicules (ajouté à compter du 01/01/2018)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Grand Est

Chef de l'unité interdépartementale Aube - Haute-Marne

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Grand Est

Chef du pôle risques accidentels, service prévention des risques anthropiques (supprimé à compter du 01/07/2017)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Grand Est

Chef du pôle risques chroniques, service prévention des risques anthropiques (supprimé à compter du 01/01/2020)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Grand Est

Chef du pôle risques miniers, service prévention des risques anthropiques

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Grand Est

Chef du service prévention des risques naturels et hydrauliques (supprimé à compter du 01/01/2018)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Grand Est

Secrétaire générale adjointe (ajout à compter du 01/01/2019)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Corse

Chef du service risques naturels et technologiques

(modifié à compter du 01/01/2021)

Institut Mines-Télécom, école nationale supérieure des mines d'Alès

Secrétaire général

(modifié à compter du 01/01/2018)

(supprimé à compter du 01/01/2019)

Institut Mines-Télécom Atlantique

Adjoint au Directeur de la recherche et de l'innovation, responsable du pôle contrat (ajouté à compter du 01/01/2018)

institut Mines-Télécom, école nationale supérieure des mines d'Alès

Adjoint à la directrice du développement économique en charge des relations entreprises et responsable du service de formation continue (ajouté à compter du 01/06/2018)

Institut Mines-Télécom, Ecole nationale supérieure des mines d'Alès

Adjoint au directeur des formations par apprentissage (ajouté à compter du 01/01/2020)

institut Mines-Télécom, Ecole des Mines d'Albi-Carmaux

Directeur du développement économique et de l'entreprenariat (modifié à compter du 01/02/2020)

Ecole nationale supérieure des mines d'Alès

Directeur adjoint chargé des études (modifié à compter du 01/06/2020)

Ecole nationale supérieure mines-télécom Lille Douai

Secrétaire général (ajouté à compter du 01/02/2021)

Ecole nationale supérieure mines-télécom Lille Douai

Adjoint au directeur des programmes, responsable des formations en apprentissage et de la formation tout au long de la vie (ajouté à compter du 01/06/2018), (supprimé à compter du 01/01/2019)

Ecole nationale supérieure mines-télécom Lille Douai

Directeur des moyens généraux, adjoint au SG (ajouté à compter du 01/11/2019) (supprimé à compter du 01/02/2021)

Commissariat général à l'égalité des territoires

Adjoint au sous-directeur des mutations économiques, de l'emploi et de l'innovation (ajouté à compter du 01/01/2018), (supprimé à compter du 01/01/2019)

Service de défense, de sécurité et d'intelligence artificielle

Chef adjoint de la mission affaires réglementaires et internationales au sein du département de la sécurité nucléaire (ajouté à compter du 01/01/2019)