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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-321 du 25 mars 2021 relatif à la traçabilité des déchets, des terres excavées et des sédiments)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-321 du 25 mars 2021 relatif à la traçabilité des déchets, des terres excavées et des sédiments)

A modifié les dispositions suivantes :

-Code de l'environnement
Art. R541-43, Art. R541-45, Art. R541-48

A créé les dispositions suivantes :

-Code de l'environnement
Art. R541-43-1

A abrogé les dispositions suivantes :

-Code de l'environnement
Art. R541-46