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Article Annexe I D AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 20/03/2021 au 01/11/2023 (Arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires)

AUXILIAIRES technologiques	CATÉGORIE de l'AT	DENRÉE alimentaire	CONDITIONS D'EMPLOI/ fonction	TENEUR RÉSIDUELLE maximale
Asparaginase d'Aspergillus niger autocloné	Enzymes.	Céréales infantiles, biscuits et biscottes destinées aux nourrissons et enfants en bas âge.	Utilisation pour la préparation d'aliments contenant de la L-asparagine et des hydrates de carbone, cuits à des températures supérieures à 120 °C afin de diminuer les niveaux de L-asparagine (principal précurseur de la formation d'acrylamide). Le traitement thermique appliqué sous la responsabilité du fabricant doit assurer la dénaturation de l'enzyme.	Teneur techniquement inévitable. L'enzyme doit être dénaturée dans le produit final.
Asparaginase issue d'une souche génétiquement modifiée d'Aspergillus niger (AGN) contenant un gène modifié codant pour l'asparaginage d'Aspergillus niger	Enzymes.	Céréales infantiles, biscuits et biscottes destinées aux nourrissons et enfants en bas âge.	Utilisation pour la préparation d'aliments contenant de la L-asparagine et des hydrates de carbone, cuits à des températures supérieures à 120° C afin de diminuer les niveaux de L-asparagine (principal précurseur de la formation d'acrylamide). Le traitement thermique appliqué sous la responsabilité du fabricant doit assurer la dénaturation de l'enzyme.	Teneur techniquement inévitable. L'enzyme doit être dénaturée dans le produit final.
Asparaginase issue d'une souche génétiquement modifiée d'Aspergillus oryzae (OA) contenant un gène modifié codant pour l'asparaginage d'Aspergillus oryzae	Enzymes.	Céréales infantiles, biscuits et biscottes destinées aux nourrissons et enfants en bas âge.	Utilisation pour la préparation d'aliments contenant de la L-asparagine et des hydrates de carbone, cuits à des températures supérieures à 120° C afin de diminuer les niveaux de L-asparagine (principal précurseur de la formation d'acrylamide). Le traitement thermique appliqué sous la responsabilité du fabricant doit assurer la dénaturation de l'enzyme.	Teneur techniquement inévitable. L'enzyme doit être dénaturée dans le produit final.
Lipase issue d'une souche génétiquement modifiée d'Aspergillus oryzae (PH) contenant le gène codant pour la lipase de Fusarium oxysporum	Enzymes.	Hydrolysats de protéines	Hydrolyse des lipides lors du prétraitement des matières premières utilisées pour la production d'hydrolysats de protéines	Teneur résiduelle techniquement inévitable.
Enzymes amylolytiques citées à l'annexe I C.	Enzymes.	Aliments destinés spécifiquement aux nourrissons et enfants en bas âge au sens du décret du 29 août 1991 susvisé.	Dans les conditions prévues en annexe I C.	Dose techniquement inévitable.
Enzymes protéolytiques citées à l'annexe I C.	Enzymes.	Aliments destinés spécifiquement aux nourrissons et enfants en bas âge au sens du décret du 29 août 1991 susvisé.	Dans les conditions prévues en annexe I C.	Dose techniquement inévitable.
Enzymes pectiques citées à l'annexe I C.	Enzymes.	Aliments destinés spécifiquement aux nourrissons et enfants en bas-âge au sens du décret du 29 août 1991 susvisé.	Dans les conditions prévues en annexe I C.	Dose techniquement inévitable.