Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 mars 2021 modifiant l'arrêté du 11 décembre 2015 fixant la liste et le classement par groupe des emplois de directeur régional et interdépartemental et de directeur régional et interdépartemental adjoint ainsi que le nombre des emplois de directeur régional et interdépartemental adjoint au sein des directions régionales et interdépartementales d'Ile-de-France)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 décembre 2015 Art. 12, Art. 11
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 décembre 2015
Sct. Chapitre III : Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie, Art. 7, Art. 8, Art. 9