Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 février 2021 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2015 relatif aux brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs)
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 février 2021 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2015 relatif aux brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.