Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 février 2021 modifiant l'arrêté du 7 avril 1981 modifié relatif aux dispositions techniques applicables aux piscines)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 avril 1981
Art. Annexe I
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 avril 1981
Art. 5, Art. 5 bis, Art. 7, Art. 8, Art. 9