Article 10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 juin 2002 relatif à l'inscription sur la liste des chevaux de sport et aux contrôles d'identité et de vaccinations)
Article 10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 juin 2002 relatif à l'inscription sur la liste des chevaux de sport et aux contrôles d'identité et de vaccinations)
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à tous les équidés y compris les poneys, les chevaux de trait, les ânes et les mulets.