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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 juin 2002 relatif à l'inscription sur la liste des chevaux de sport et aux contrôles d'identité et de vaccinations)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 juin 2002 relatif à l'inscription sur la liste des chevaux de sport et aux contrôles d'identité et de vaccinations)


L'inscription d'un cheval sur la liste des chevaux de sport atteste qu'il remplit les conditions fixées aux articles 3 à 7.
La liste des chevaux de sport est constituée des deux sections suivantes :
Section A.
Section AE.