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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 janvier 2021 relatif aux programmes de la classe préparatoire économique et commerciale technologique (ECT))
Données brutes
Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 janvier 2021 relatif aux programmes de la classe préparatoire économique et commerciale technologique (ECT))
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 juillet 1995
Art. Annexe