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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 23 mars 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 23 mars 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 mars 1995
Art. 14, Art. 15