Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 23 mars 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 mars 1995
Art. 14, Art. 15