Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 23 mars 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 mars 1995
Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 mars 1995
Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 mars 1995
Art. 5
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 mars 1995
Art. 3, Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 mars 1995
Art. 7