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Article Annexe 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 17 novembre 2020 relatif aux caractéristiques techniques et modalités de réalisation des travaux et prestations dont les dépenses sont éligibles à la prime de transition énergétique)

Article Annexe 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 17 novembre 2020 relatif aux caractéristiques techniques et modalités de réalisation des travaux et prestations dont les dépenses sont éligibles à la prime de transition énergétique)

ANNEXE 1

MODÈLE D'ATTESTATION DE CONFORMITÉ DES TRAVAUX

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